Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet DressingOrientall'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Madame Nadia HOCINI (Entrepreneur Individuel)
  • Contact : dressing.oriental.pro@gmail.com | +33 7 49 43 06 20
  • Identification de l'entreprise : Entrepreneur Individuel Nadia HOCINI
  • SIREN / RCS : 933 918 278 R.C.S. Créteil
  • TVA Intracommunautaire : [Numéro de TVA si applicable, sinon mentionner "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"]

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723
Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Nadia HOCINI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nadia HOCINI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Nadia HOCINI ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site DressingOriental.

Nadia HOCINI décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur DressingOriental.

Nadia HOCINI s’engage à sécuriser au mieux le site DressingOriental, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

5. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site DressingOriental dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

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